- droit spécifique
- специфическая пошлина
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
droit spécifique
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Droit du mariage musulman — Droit du mariage dans la tradition musulmane Le mariage (arabe : النكاح, Nikâh) est l alliance d un homme et d une femme, dans le but de former une famille[1] et, sur le plan juridique, d établir les alliances et les filiations légitimes.… … Wikipédia en Français
Droit musulman du mariage — Droit du mariage dans la tradition musulmane Le mariage (arabe : النكاح, Nikâh) est l alliance d un homme et d une femme, dans le but de former une famille[1] et, sur le plan juridique, d établir les alliances et les filiations légitimes.… … Wikipédia en Français
Droit Numérique — Le droit numérique est la partie du droit spécifique aux nouvelles technologies. Il régit les problèmes créés par l émergence de la société de l information, et vise principalement : la protection de la vie privée mise à mal par la collecte… … Wikipédia en Français
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Droit du mariage dans la tradition musulmane — Le mariage (arabe : النكاح, Nikâh) est l alliance d un homme et d une femme, dans le but de former une famille[1] et, sur le plan juridique, d établir les alliances et les filiations légitimes. Comme les autres religions monothéistes, l… … Wikipédia en Français
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Droit D'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Droit auteur — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
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